Cancer du poumon et maladie professionnelle

De nombreux secteurs sont concernés : agriculture, bâtiments et travaux publics (BTP), céramiques et porcelaines, construction navale, chimie, imprimerie, métallurgie, sidérurgie, mines et carrières, nucléaire, textile et cuir, verre… Ce sont surtout les hommes qui sont touchés. Chez eux, 15 % des cancers du poumon seraient d’origine professionnelle, selon l’Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (INRS). Ils représentent les cancers professionnels les plus fréquents. Et l’amiante est en cause dans 5 à 7 % des cas.

Déclaration et reconnaissance d'un cancer professionnel

Si une origine professionnelle de votre cancer est suspectée, votre médecin traitant doit rédiger et vous remettre un certificat médical qui décrit la nature et les symptômes de votre maladie. Il vous appartient ensuite de faire une déclaration de maladie professionnelle auprès du régime d’Assurance maladie dont vous dépendez et d’y joindre le certificat médical. Votre caisse dispose de trois mois à compter de la date de réception du dossier pour l’instruire et rendre un avis, mais un délai supplémentaire de trois mois peut être nécessaire.

Votre médecin généraliste ou votre médecin spécialiste (y compris votre médecin du travail), peut vous adresser à un centre de consultation de pathologie professionnelle (CCPP) dans un centre hospitalier universitaire (CHU). Ce centre aide au diagnostic médical, au traitement des maladies ayant pour origine une exposition professionnelle, et à l’accompagnement médico-social.

Si votre cancer est reconnu comme maladie professionnelle, la prise en charge de vos soins relève alors de la branche « accident du travail/maladie professionnelle ». La reconnaissance d’une maladie professionnelle permet au patient de bénéficier de prestations sociales particulières :

• une prise en charge à 100 %, sans avance de frais, des soins liés à sa maladie professionnelle;
• en cas d’arrêt de travail pour maladie professionnelle, des indemnités journalières plus élevées qu’en cas d’arrêt maladie, sans délai de carence;
• en cas de séquelles définitives, le versement d’une rente ou d’une indemnité et, en cas de décès imputable à la maladie professionnelle, le versement d’une rente aux ayants droit.

Pour les victimes de l’amiante, d’autres prestations sont également envisageables, comme l’indemnisation du Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante (Fiva) ou le droit à une Allocation de cessation anticipée d’activité des travailleurs de l’amiante (Acaata).

La reconnaissance en maladie professionnelle fournit enfin une protection accrue au patient pendant l’arrêt de travail et lors de la reprise (aménagement de poste de travail, reclassement, doublement éventuel des indemnités en cas de licenciement).

Les critères de reconnaissance en maladie professionnelle

Régime général (CNAMTS)

• RG 6 (exposition aux rayonnements ionisants) ;
• RG 10ter (acide chromique, chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux, chromate de zinc) ;
• RG 16bis (goudrons de houille, huiles de houille, braies de houille, suies de combustion du charbon) ;
• RG 20bis (poussières ou vapeurs arsenicales) ;
• RG 20ter (poussières ou vapeurs renfermant des arseno-pyrites aurifères) ;
• RG 25 (poussières minérales renfermant de la silice cristalline – quartz, cristobalite, tridymite –, des silicates cristallins (kaolin, talc), du graphite ou de la houille) ;
• RG 30 (poussières d’amiante) ;
• RG 30bis (poussières d’amiante) ;
• RG 37ter (opérations de grillage des mattes de nickel) ;
• RG 44bis (exposition lors du travail au fond des mines de fer) ;
• RG 61bis (poussières ou fumées renfermant du cadmium) ;
• RG 70ter (poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage) ;
• RG 81 (bis(chlorométhyle)éther);

Régime agricole (MSA)

• RA 10 (arsenic et ses composés minéraux) ;
• RA 20 (rayonnements ionisants) ;
• RA 22 (poussières minérales renfermant de la silice cristalline) ;
• RA 35bis (goudrons de houille, huiles de houille, braies de houille, suies de combustion du charbon) ;
• RA 47 (poussières d’amiante) ;
• RA 47bis (poussières d’amiante).

Pour en savoir plus sur les tableaux de maladie professionnelle, consulter le site de l'INRS