2016
Évolution de l'organisation du dispositif de dépistage des cancers (décembre)
En réponse à une saisine de la Direction générale de la santé (DGS), l’Institut national du cancer propose un schéma-cible d’évolution des structures de gestion des dépistages des cancers, actuellement au nombre de 90, qui ont généralisé les programmes nationaux de dépistage du cancer du sein et du cancer colorectal. L’enjeu consiste à définir une organisation plus efficiente et homogène, en appui aux Agences régionales de santé, qui doit préserver la qualité du dispositif. Les objectifs sont de faciliter l’accès au dépistage et permettre la mise en œuvre des actions portées par le Plan cancer 2014-2019, la généralisation du dépistage organisé du cancer du col de l’utérus, le suivi des populations à risques aggravés de cancers, l’évolution des modalités et des techniques de dépistage.
Évolution de l'organisation du dispositif de dépistage des cancers - Réponse saisine
Dans le cadre de la sortie de ce rapport, l’Institut national du cancer a conduit une étude juridique pour accompagner l’évolution des dispositifs de dépistage. Cette étude compare les cadres juridiques qui permettront aux structures de dépistage d’assurer les missions définies dans le schéma-cible d’évolution. L’étude précise également les étapes juridiques nécessaires à la constitution de la structure-cible régionale à partir des structures existantes.
Annexe 1 - Tableau comparatif des structures-cibles (janvier 2017) - PDF 50,95 ko
Parcours de soins d'un patient traité par anticancéreux oraux (octobre)
Le ministère en charge de la Santé a souhaité mobiliser l’Institut national du cancer via une saisine du Directeur général de l’offre de soins afin de disposer d’une définition partagée du parcours de soins des patients traités par anticancéreux oraux et ce, dans une vision globale tant hospitalière que de soins primaires. Il s’agissait d’identifier, dans une approche « processus » et sur le modèle des travaux conduits par la Haute Autorité de santé (HAS), les grandes étapes du parcours de soins d’un patient traité par anticancéreux oral, seul ou associé à d’autres traitements comme une hormonothérapie, d’en identifier les points critiques et de préconiser les interventions adaptées pour le maîtriser.
Parcours de soins d'un patient traité par anticancéreux oraux - Réponse saisine
Axes opportuns du panier de soins oncologiques de support (octobre)
En réponse à une saisine de la Direction générale de l'offre de soins le 31 juillet 2015, l’INCa s’est appuyé sur une analyse bibliographique, la consultation d’un groupe d’experts et les contributions d’acteurs institutionnels et de terrain impliqués dans les soins oncologiques de support (SOS) ainsi que celle de l’AFSOS pour proposer un « panier-référentiel » du contenu de l’offre et de l’organisation des soins de support à garantir aux patients atteints de cancer et à leurs proches. Ce panier comprend les soins oncologiques de support devant relever d'une prise en charge sanitaire sur les moyens alloués par l'assurance maladie. Il est à noter que les soins palliatifs ont été considérés comme hors champs de la saisine car ils relèvent de financements spécifiques dans le cadre des plans nationaux spécifiques.
Évolution du panier de soins oncologiques de support (octobre 2016) - PDF 1,75 Mo
Lymphomes anaplasiques à grandes cellules associés à un implant mammaire (septembre)
Au 30 juin 2016, au total 29 cas de LAGC (confirmés par le réseau LYMPHOPATH) associés à un implant mammaire ont été déclarés à l’ANSM, soit 11 cas supplémentaires par rapport à l’avis d’experts rendu en mars 2015. Au vu de ces nouvelles données, la DGS a saisi l’INCa le 27 juin 2016 afin de :
- confirmer la prévalence et l’incidence des LAGC associés aux implants mammaires ;
- actualiser, le cas échéant, la conduite à tenir pour les femmes porteuses d’implants mammaires, vis-à-vis de ces nouvelles informations.
Le présent avis d’experts a été rendu après une réunion plénière unique qui s’est tenue le 29 août 2016, précédée et suivie de contributions et validation écrites des experts. L’avis rapporte les points de consensus entre experts.
Protonthérapie, indications et capacité de traitement (Juin)
Face au développement de projets d’implantations de protonthérapie, le Ministère en charge de la santé a souhaité mobiliser l’INCa, via une saisine du Directeur général de l’offre de soins. Cette saisine a été l’occasion pour l’INCa de préciser :
- l’état des lieux des capacités de traitement avec les équipements en place ;
- la part de traitements réalisés avec cette technique dans ses indications actuelles ;
- les indications à venir chez l’enfant, le jeune adulte et l’adulte ;
- les indications spécifiques devant faire l’objet de programmes de recherche (ré-irradiations après traitement par photons, l’utilisation dans des tumeurs considérées comme radiorésistantes en radiothérapie classique) ;
- les biomarqueurs d’orientation vers la technologie protons (marqueurs de résistance ou de susceptibilité à développer des séquelles tardives) déjà identifiés ou devant faire l’objet de programmes de recherche associés.
Afin de répondre à cette saisine, l’INCa a procédé à la consultation d’un panel d’experts, à une analyse des données d’activité de radiothérapie et de protonthérapie et à une analyse des recommandations nationales et internationales sur le sujet.
Protonthérapie, indications et capacité de traitement - Juin 2016
