Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Aurélia LEGEAY - Décision n° 2024-66 du 04 novembre 2024 portant délégation de signature au sein de I'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 04/11/2024

Date de mise en ligne : 19/11/2024

Décision n° 2024-63 du 15 octobre 2024 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du centre de lutte contre le cancer Léon Bérard

Désignation d’une personnalité scientifique

Date de signature : 15/10/2024

Date de mise en ligne : 30/10/2024

Décision n°2024-65 du 23 octobre 2024 portant désignation des représentants de l’Institut national du cancer à l’Assemblée générale de la Plateforme des données de santé / Health Data Hub

Autre

Date de signature : 23/10/2024

Date de mise en ligne : 30/10/2024

Décision n°2024-62 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Recommandations de bonnes pratiques : traitements systémiques des cancers du sein localisés de sous-type histologique triple négatif"

Expertise sanitaire

Date de signature : 14/10/2024

Date de mise en ligne : 22/10/2024

Marianne DUPERRAY - Décision n° 2024-58 du 07 octobre 2024 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 07/10/2024

Date de mise en ligne : 10/10/2024

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