Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

200 document(s)

Décision N° 2024-69 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée : "Recommandations de bonnes pratiques : traitements de 1ère ligne du CBNPC métastatique sans addiction oncogénétique"

Expertise sanitaire

Date de signature : 12/12/2024

Date de mise en ligne : 16/01/2025

Décision n° 2024-70 du 19 décembre 2024 portant désignation d'un membre du comité de démocratie sanitaire - Madame Marie-Fatou SANGO

Autre

Date de signature : 19/12/2024

Date de mise en ligne : 10/01/2025

Décision n°2024-67 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulee « prevention et gestion des effets indesirables associes a la prise de medicaments d’immunotherapies ciblant les points de controles du systeme immunitaire PD-1, PDL1 ET CTLA-4»

Expertise sanitaire

Date de signature : 12/12/2024

Date de mise en ligne : 12/12/2024

Aurélia LEGEAY - Décision n° 2024-66 du 04 novembre 2024 portant délégation de signature au sein de I'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 04/11/2024

Date de mise en ligne : 19/11/2024

Décision n° 2024-63 du 15 octobre 2024 portant désignation d'une personnalité scientifique au sein du conseil d'administration du centre de lutte contre le cancer Léon Bérard

Désignation d’une personnalité scientifique

Date de signature : 15/10/2024

Date de mise en ligne : 30/10/2024

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