Le cancer, une affection de longue durée (ALD)
Le cancer est une maladie qui nécessite un suivi et des soins coûteux prolongés. À ce titre, elle est considérée comme une affection de longue durée (ALD). Ainsi, les soins sont pris en charge à 100 % par l’Assurance maladie, sur la base du tarif de remboursement fixé par la Sécurité sociale.
À l’exception des soins inscrits dans votre protocole de soins, vos remboursements peuvent varier si vous consultez un professionnel de soins sans avoir été préalablement orienté par votre médecin traitant. Les patients souffrant d’une affection longue durée (ALD) bénéficient du tiers payant, c’est-à-dire qu’ils n’ont aucun frais à avancer lors de la délivrance de leurs soins, sauf ceux qui ne sont pas pris en charge par l’Assurance maladie, comme les dépassements d’honoraires.
Comment être reconnu en affection de longue durée (ALD) ?
Pour être reconnu en ALD, votre médecin traitant doit remplir un formulaire appelé protocole de soins. Ce formulaire indique le diagnostic, les soins et les traitements envisagés. Il adresse ensuite ce document au médecin-conseil de votre caisse d'assurance maladie pour accord.
Dès l'obtention de cet accord, vous devez réactualiser votre carte Vitale dans les bornes adaptées à cet effet (caisse d'assurance maladie, hôpital, pharmacie).
Dans ce cas, la prise en charge est ouverte pour six mois. Votre médecin traitant devra réaliser une nouvelle demande pour le prolongement de votre prise en charge en ALD.
En cas d'urgence et pour faciliter l'accès aux soins, le médecin de l'établissement de santé est autorisé à réaliser ce protocole de soins. Cette procédure permet dans un premier temps de vous ouvrir des droits pour une durée maximale de six mois. Durant cette période, il faudra vous rapprocher de votre médecin traitant afin qu'il établisse une nouvelle demande pour le prolongement de votre prise en charge en ALD.
Le décret n°2016-1362 du 12 octobre 2016 fait évoluer la reconnaissance en ALD et modifie le délai de validation du protocole par l’Assurance maladie en le réduisant de six à deux semaines (« la reconnaissance par l’assuré de son affection grâce à l’encadrement dans un délai de deux semaines »). L’établissement du protocole de soins est également modifié ; il est rédigé « par le médecin traitant exclusivement ». Il est conseillé de vérifier les éventuels changements.
Quand vous ne nécessitez plus de traitement lié à votre cancer ?
Les patients qui ne nécessitent plus aucun traitement lié à cette maladie ne sont plus couverts à 100 %. Le non-renouvellement de leur ALD ouvre toutefois la possibilité d’être exonéré du ticket modérateur (part restant à la charge du patient pouvant être remboursée par votre complémentaire santé), au titre du suivi post-ALD. Seuls sont visés les actes et examens médicaux ou biologiques nécessaires au suivi de l’ALD pour laquelle le malade était couvert à 100 %, dès lors que la situation justifie un suivi régulier. Sont ainsi exclus les transports et les produits de santé à usage thérapeutique.
Nous vous conseillons de prendre contact avec votre médecin traitant rapidement pour évoquer notamment la question de l’ALD, même si vous êtes ou avez été hospitalisé. En effet, le médecin traitant reste un interlocuteur privilégié dans votre parcours de soins.
Le médecin traitant est le médecin que vous avez choisi et déclaré auprès de votre caisse d'assurance maladie. Il coordonne vos soins, vous guide si nécessaire vers d'autres professionnels de santé et assure une prévention personnalisée. Le médecin traitant est un médecin généraliste ou un spécialiste. Il exerce en libéral, à l'hôpital ou dans un centre de santé.
