Les données d’hospitalisation

L’activité de chimiothérapie est analysée grâce aux données issues du PMSI pour les secteurs médecine-chirurgie-obstétrique (MCO) et hospitalisation à domicile (HAD). Ce recueil concerne l’ensemble des établissements français (France métropolitaine et DOM).

Grâce au chaînage des séjours, le PMSI permet de dénombrer les différentes personnes hospitalisées. Seuls les résumés de sortie anonymes (RSA) pour lesquels le chaînage est déterminé sans anomalie sont pris en compte.

Les données d’hospitalisation en MCO

Il s'agit des données d’hospitalisation en médecine-chirurgie-obstétrique.

Les hospitalisations pour/avec chimiothérapie correspondent aux RSA mentionnant :

  • le code « séance de chimiothérapie pour tumeur » (Z51.1) en diagnostic principal (hospitalisation pour chimiothérapie)
  • le code « séance de chimiothérapie pour tumeur » (Z51.1) en diagnostic associé significatif ou un acte spécifique de chimiothérapie1 (hospitalisation avec chimiothérapie)

La localisation tumorale est déterminée selon le code de tumeur (code CIM10 commençant par C et racines D00 à D09 et D37 à D48)2 mentionné. Lorsque le RSA ne mentionne pas de code cancer, l’information a été recherchée dans les autres RSA de la même personne.

Il est possible toutefois qu’une chimiothérapie anticancéreuse ait été réalisée au cours d’une hospitalisation pour un autre motif mais qu’elle ne soit pas codée en DAS. Auquel cas, elle n’est pas identifiable, et l’activité s’en trouverait sous-estimée.

La valorisation monétaire des prestations d’hospitalisation prend en compte le tarif national des groupes homogènes de séjour (GHS) défini par les arrêtés tarifaires, le coefficient géographique pour les établissements de santé des régions concernées, les modulations pour durée de séjour extrême (EXB et EXH) et les suppléments. Cette valorisation ne prend pas en compte le forfait hospitalier ou encore les honoraires médicaux des établissements privés.

Les résultats sont présentés en distinguant deux secteurs :

  • le secteur public : CHU, CHR, CH, établissements privés non commerciaux, Centres de lutte contre le cancer, Hôpitaux d’instruction des armées [HIA] et hôpitaux locaux [HL] ;
  • le secteur privé : établissements privés commerciaux.

Les données d’hospitalisation en HAD

L’activité de chimiothérapie anticancéreuse en HAD a été définie par l’association du mode de prise en charge (principal, associé ou documentaire) n 5 « chimiothérapie anticancéreuse » et d’un diagnostic de tumeur quelle que soit sa position.


1- Voir  Liste des codes CCAM de chimiothérapie.

2- Incluant ainsi les tumeurs primitives, les tumeurs secondaires, les carcinomes in situ et les tumeurs à évolution imprévisible.