Conseil d'administration du 14 mars 2023

Ordre du jour CA du 14 mars 2023 - PDF 60,89 ko

Relevé des délibérations CA du 14 mars 2023 - PDF 523,62 ko

1. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 13 décembre 2022 (délibération n° 1)

Procès-verbal du 13 décembre 2022 - PDF 9,61 Mo

2. Affaires financières

2.1 Approbation du compte financier 2022 (délibération n° 2)

• rapports de l’ordonnateur et de l’agent comptable
• examen par le comité d’audit
• rapport général du commissaire aux comptes
• rapport spécial du commissaire aux comptes (notamment sur les conventions dites "réglementées")

2.2 Présentation des rapports 2022 sur :

• les financements reçus
• les dérogations apportées à la règlementation des frais de mission
• information sur la mise en œuvre de l’article D.1415-1-10 CSP

2.3 Election d’un membre du comité d’audit (délibération n°3)

3. Présentation des rapports annuels 2022 des instances consultatives :

• Comité d’audit
• Comité de démocratie sanitaire
• Comité scientifique et éthique de la Plateforme de données

4. Retour d’information sur la mission de l’Institut au Japon :

• Workshop "immunologie et cancer"
• Détection des cancers par micro-ARN dans les urines

5. Questions diverses