Date de dernière mise à jour : 21/02/2023

Conseil d'administration du 13 décembre 2022

Ordre du jour - PDF 161,10 ko

Relevé des délibérations - PDF 5,32 Mo

1. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 11 octobre 2022 (délibération n° 1)

Procès-verbal du conseil d'administration du 11 octobre 2022 - PDF 2,87 Mo

2. Approbation du plan d’actions 2023 (délibération n° 2)

3. Approbation du budget rectificatif 2022 n°1 (délibération n°3)

4. Approbation du budget initial 2023 (délibération n°4)

5. Présentation du rapport scientifique annuel de l’Institut et des recommandations du conseil scientifique

- Présentation du rapport scientifique annuel de l’Institut
- Présentation des recommandations du conseil scientifique

6. Affaires administratives et financières

- Approbation de la réglementation relative aux frais de mission (délibération n°5)
- Election d’un membre du comité d’audit et de son président (délibération n°6 et 7)
- Fixation de la cotisation des membres pour l’exercice 2023 (délibération n°8)