Conseil d'administration du 20 décembre 2019

Ordre du jour - PDF 90,35 ko

Relevé des délibérations - PDF 8,03 Mo

1. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 11 octobre 2019 (délibération n° 1)

Procès-verbal du conseil d'administration du 11 octobre 2019 - PDF 238,03 ko

2. Approbation du plan d’actions 2020 (délibération n° 2)

3. Approbation du budget initial 2020 (délibération n°3)

4. Information sur la révision des critères d’agrément des établissements de santé pratiquant la cancérologie

5. Affaires administratives et financières :

• Approbation de l’actualisation du règlement des subventions (délibération n°4)
• Compte-rendu de la consultation écrite du conseil relative à l’adhésion de l’Institut au Groupement Plateforme de données de santé
• Approbation de la réglementation relative aux frais de mission (délibération n°5)
• Élection d’un membre du comité des marchés (délibération n°6)
• Élection d’un membre du comité de déontologie et d’éthique (délibération n°7)
• Fixation de la cotisation des membres pour l’exercice 2020 (délibération n°8)

6. Questions diverses

Information sur la dématérialisation du dossier du CA (fin de l’envoi postal)