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  • Source du document : Direccte des Pays de la Loire

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4 résultats

Publié le : 01/10/2020

La Direccte Pays de la Loire (Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi) met en ligne une brochure destinée aux donneurs d’ordre qui projettent de commanditer la réalisation d’opérations sur des matériaux et produits susceptibles de contenir de l’amiante dans tous types de bâtiments et sur des installations, structures ou équipements dans lesquels il existe des sources de champs électromagnétiques. Cette brochure rappelle les obligations principales d’un donneur d'ordre lors du lancement d’une opération en lien avec l’amiante et la présence de champs électromagnétiques. L'interférence des risques est illustrée par une opération de retrait d'amiante sur un château d'eau.

Cible : Préventeurs
Publié le : 20/04/2020

Mis en ligne par la Direccte Pays de Loire et ses partenaires, ce document rappelle les dispositions légales concernant les interventions sur des matériaux, des équipements, des matériels ou des articles susceptibles de provoquer l’émission de fibres d’amiante (interventions dites de sous-section 4) et présente les moyens de protection et de décontamination possibles.

Cible : Grand public, Préventeurs
Publié le : 01/11/2015

La DREETS annonce et met à disposition la sixième version du mémo juridique relatif aux agents chimiques dangereux (ACD) et aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR) publiée par la Direccte des Pays de la Loire. Cette brochure a pour objectif de faciliter l’appropriation de la réglementation. Constituée de 13 chapitres, la brochure liste les règles d’origine légale ou réglementaire applicables aux entreprises en matière de prévention des risques chimiques.

Cible : Préventeurs
Publié le : 24/10/2012

A travers 121 questions relevant pour la plupart de situations de terrain, cette mise à jour de la brochure de la DIRECCTE des Pays de la Loire aborde les principales problématiques concernant les agents chimiques dangereux et les agents CMR. Elle s’organise autour de 5 grandes parties : réglementation, évaluation des risques, mesures de prévention, conséquences de l’exposition et dédommagement.

Cible : Grand public, Préventeurs, Médecins