L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) annonce la publication, par le Ministère du travail, du rapport annuel sur les conditions de travail en France. Certains des risques mis en avant par cet état des lieux concernent particulièrement le BTP : les chutes de hauteur, l’amiante ou encore les accidents de la route. Le rapport est téléchargeable à cette adresse : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/synthe_se_du_bct_2022_edit_2023_falc.pdf. Une synthèse est également disponible.
Bilan conditions de travail 2022 : des actions ciblées sur les risques majeurs du BTP
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) annonce la publication, par le Ministère du travail, du rapport annuel sur les conditions de travail en France. Certains des risques mis en avant par cet état des lieux concernent particulièrement le BTP : les chutes de hauteur, l’amiante ou encore les accidents de la route. Le rapport est téléchargeable à cette adresse : https://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/synthe_se_du_bct_2022_edit_2023_falc.pdf. Une synthèse est également disponible.
L'OPPBTP revient sur la reconnaissance par la Cour de Cassation (arrêt du 8 février 2023) du droit pour les salariés sous-traitants de demander à l’entreprise utilisatrice des dommages-intérêts au titre du préjudice d’anxiété.
Amiante : le préjudice d’anxiété des salariés sous-traitants réparé par l’entreprise utilisatrice
L'OPPBTP revient sur la reconnaissance par la Cour de Cassation (arrêt du 8 février 2023) du droit pour les salariés sous-traitants de demander à l’entreprise utilisatrice des dommages-intérêts au titre du préjudice d’anxiété.
L'OPPBTP publie trois articles sur l'amiante concernant respectivement les niveaux d'empoussièrement et la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP), la validation du mode opératoire amiante puis l'optimisation des modes opératoires amiante sous-section 4 à l'aide du site "Règles de l'art Amiante".
L'OPPBTP publie trois articles sur l'amiante concernant respectivement les niveaux d'empoussièrement et la valeur limite d'exposition professionnelle (VLEP), la validation du mode opératoire amiante puis l'optimisation des modes opératoires amiante sous-section 4 à l'aide du site "Règles de l'art Amiante".
L'OPPBTP fait le point sur l'arrêté de la Cour de cassation du 8 février 2023 concernant l'indemnisation de salariés ayant été exposés à l'amiante utilisée illégalement par leur employeur. L'intégralité de cet arrêté est disponible sur Légifrance : https://bit.ly/3FsxbHc.
Utilisation illégale de l’amiante et atteinte à la dignité des salariés exposés
L'OPPBTP fait le point sur l'arrêté de la Cour de cassation du 8 février 2023 concernant l'indemnisation de salariés ayant été exposés à l'amiante utilisée illégalement par leur employeur. L'intégralité de cet arrêté est disponible sur Légifrance : https://bit.ly/3FsxbHc.
L'OPPBTP et ses partenaires mettent en ligne une mise à jour du guide amiante. Destiné aux médecins du travail, aux équipes pluridisciplinaires et aux préventeurs, ce guide éclaircit divers points réglementaires concernant l'amiante et propose des outils pratiques pour les missions d'information et de conseil auprès des entreprises.
Amiante : le guide pour les médecins du travail mis à jour
L'OPPBTP et ses partenaires mettent en ligne une mise à jour du guide amiante. Destiné aux médecins du travail, aux équipes pluridisciplinaires et aux préventeurs, ce guide éclaircit divers points réglementaires concernant l'amiante et propose des outils pratiques pour les missions d'information et de conseil auprès des entreprises.
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) met en ligne un simulateur permettant d'évaluer le risque d'exposition aux poussières de bois. Cet outil est accessible à l'adresse suivante : https://simulateur.preventionbtp.fr/.
Poussières de bois : un simulateur pour évaluer le risque d’exposition
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) met en ligne un simulateur permettant d'évaluer le risque d'exposition aux poussières de bois. Cet outil est accessible à l'adresse suivante : https://simulateur.preventionbtp.fr/.
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) revient sur les conditions nécessaires (détaillées dans un arrêté du 22 juillet 2021) pour effectuer la mission de repérage de l’amiante avant certains travaux effectués dans les installations, structures ou équipements. Le décryptage juridique complet est accessible à l'adresse suivante : https://www.preventionbtp.fr/ressources/juridique/reglementation/reperage-de-l-amiante-avant-certaines-operations.
Repérage amiante avant travaux : un arrêté précise les conditions de cette mission
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) revient sur les conditions nécessaires (détaillées dans un arrêté du 22 juillet 2021) pour effectuer la mission de repérage de l’amiante avant certains travaux effectués dans les installations, structures ou équipements. Le décryptage juridique complet est accessible à l'adresse suivante : https://www.preventionbtp.fr/ressources/juridique/reglementation/reperage-de-l-amiante-avant-certaines-operations.
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) et ses partenaires publient un guide pour évaluer le risque d'exposition aux poussières de bois dans les ateliers. Ce guide se compose de trois parties : "Les enjeux d'une bonne maîtrise de l'exposition", "Les étapes de l'autodiagnostic" et "Les actions correctives après l'autodiagnostic". Un outil Excel accompagne ce document. Il est téléchargeable à l'adresse suivante : https://content.preventionbtp.fr/document/wUsiGWNq4BoStKBLdGhSKe/download.
Poussières de bois - Évaluez le risque d’exposition dans votre atelier
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) et ses partenaires publient un guide pour évaluer le risque d'exposition aux poussières de bois dans les ateliers. Ce guide se compose de trois parties : "Les enjeux d'une bonne maîtrise de l'exposition", "Les étapes de l'autodiagnostic" et "Les actions correctives après l'autodiagnostic". Un outil Excel accompagne ce document. Il est téléchargeable à l'adresse suivante : https://content.preventionbtp.fr/document/wUsiGWNq4BoStKBLdGhSKe/download.
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) met en ligne une page d'information sur le suivi individuel renforcé (SIR) qui concerne notamment les salariés du BTP exposés à l’amiante, aux agents CMR, au plomb, aux agents biologiques de groupes 3 et 4, aux rayonnements ionisants ou au risque hyperbare.
L'OPPBTP (Organisme Professionnel de Prévention du Bâtiment et des Travaux Publics) met en ligne une page d'information sur le suivi individuel renforcé (SIR) qui concerne notamment les salariés du BTP exposés à l’amiante, aux agents CMR, au plomb, aux agents biologiques de groupes 3 et 4, aux rayonnements ionisants ou au risque hyperbare.