Conseil d'administration du 15 mars 2022

Ordre du jour - PDF 96,51 ko

Relevé des délibérations - PDF 16,66 Mo

1. Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 17 décembre 2021 (délibération n° 1) 

Procès-verbal du conseil d'administration du 17 décembre 2021 - PDF 13,38 Mo

2. Affaires financières

2.1 Approbation du compte financier 2021 (délibération n° 2) 

• rapports de l’ordonnateur et de l’agent comptable 
• examen par le comité d’audit 
• rapport général du commissaire aux comptes
• rapport spécial du commissaire aux comptes (notamment sur les conventions dites "réglementées"

2.2 Présentation des rapports 2021 sur :

• les dons, legs et autres financements perçus hors membres du GIP
• les dérogations apportées à la règlementation des frais de mission
• Information sur la mise en œuvre de l’article D.1415-1-10 CSP 

3. Présentation des rapports annuels 2021 des instances consultatives : 

• Comité d’audit
• Comité de démocratie sanitaire
• Comité scientifique et éthique de la Plateforme de données en cancérologie 

4. Avis du conseil sur les projets de textes encadrant l’activité de soins de traitement du cancer (délibération n° 3) 

5. Questions diverses