Appui à la décision

Cette étude a pour objectif d’évaluer les stratégies possibles de dépistage du cancer colorectal (stratégie unimodale ou multimodale), en matière de performance diagnostique, d’efficacité, d’efficience et d‘impact sur les inégalités de recours au dépistage, et en fonction du risque relatif de cancer colorectal. Elle comporte 3 annexes incluses dans le rapport technique :

• ANNEXE 1 Résultats détaillés
• ANNEXE 3 Méthodologie de définition des sous-groupes par niveau de risque
• ANNEXE 5 Évaluation médico-économique de la mise en place d’un accompagnement au dépistage dans la population à risque moyen

Et 6 annexes téléchargeables directement ci-dessous :

• ANNEXE 2-1 Revue de la littérature « Épidémiologie »
• ANNEXE 2-2 Revue de la littérature « Études médico-économiques »
• ANNEXE 2-3 Revue de la littérature « Études sur le dépistage organisé »
• ANNEXE 2-4 Revue de la littérature « Performance des tests »
• ANNEXE 2-5 Revue de la littérature « Études sur les facteurs de risque »
• ANNEXE 2-6 Revue de la littérature « Scores de risque »
• ANNEXE 2-7 Revue de la littérature « Études de coûts »
• ANNEXE 2-8 Revue de la littérature « Utilités »
• ANNEXE 4 Évaluation de l’impact du dépistage organisé du cancer colorectal et comparaison de modalités d’amélioration de l’accès au test de dépistage

Saisi en 2015 pour mener une réflexion sur la généralisation du dépistage du cancer du col de l'utérus, le GRED propose dans ce rapport un éclairage éthique sur les stratégies proposées d’organisation, et les points de vigilance à avoir.

La Direction générale de la santé (DGS) a saisi l’INCa le 21 juillet 2015 en vue d’obtenir des éléments d’aide à la décision quant à l’évolution du dispositif de dépistage organisé des cancers et de son système d’information. L’enjeu consiste à définir une organisation plus efficiente, qui doit par ailleurs préserver la qualité du dispositif, faciliter l’accès au dépistage et permettre le déploiement des actions prévues dans le Plan cancer 2014-2019 (généralisation du dépistage du cancer du col de l’utérus, intégration des populations à risques aggravés de cancers, évolution des modalités et techniques de dépistage).

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La Direction générale de la santé (DGS) a saisi l’INCa le 21 juillet 2015 en vue d’obtenir des éléments d’aide à la décision quant à l’évolution du dispositif de dépistage organisé des cancers et de son système d’information. Pour répondre à la saisine, l’INCa s’est appuyé sur l’ensemble des évaluations organisationnelles qui ont porté sur le dispositif de dépistage organisé et sur une concertation des parties prenantes (structures de gestion, professionnels, partenaires et ARS). Les travaux ont été menés en lien avec le Bureau Maladies chroniques somatiques (MC3) de la Direction générale de la santé (DGS) et avec la Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés (CnamTS).

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Synthèse de l'étude médico-économique évaluant la généralisation du dépistage du CCU dont la 1ère phase a permis de caractériser de façon fine les populations ciblées par cette action et d'évaluer au plan budgétaire l'impact à court terme de la mise en place de ce programme.

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Étude évaluant au plan médico-économique la généralisation du dépistage du CCU dont la 1ère phase a permis de caractériser de façon fine les populations ciblées par cette action et d'évaluer au plan budgétaire l'impact à court terme de la mise en place de ce programme.

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Caractérisation des femmes ne réalisant pas de dépistage et des populations vulnérables ; analyses d’impact budgétaire d’une généralisation via un programme national de dépistage organisé.

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Caractérisation des femmes ne réalisant pas de dépistage et des populations vulnérables ; analyses d’impact budgétaire d’une généralisation via un programme national de dépistage organisé.

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L'INCa a sollicité le Groupe de réflexion sur l’éthique du dépistage (GRED) pour mener une analyse sur les enjeux individuels et collectifs du programme de dépistage organisé du cancer colorectal, qui s'adresse à 18 millions de personnes en France entre 50 et 74 ans, et formuler des propositions concrètes pour améliorer l'organisation du dispositif et la prise en charge des personnes.

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L'INCa a sollicité le Groupe de réflexion sur l’éthique du dépistage (GRED) pour mener une analyse sur les enjeux individuels et collectifs du programme de dépistage organisé du cancer colorectal, qui s'adresse à 18 millions de personnes en France entre 50 et 74 ans, et formuler des propositions concrètes pour améliorer l'organisation du dispositif et la prise en charge des personnes.

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Principes fondamentaux applicables au dépistage des cancers - Persistance d'une démarche de détection sur prescription individuelle - Acceptation et image du programme de dépistage organisé du cancer du sein - Efficacité, risques et bénéfices du dépistage - Egalité d'accès au dépistage - Place des professionnels de santé dans le programme - Information pour une meilleure compréhension du dépistage.

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Sommaire du rapport : Principes fondamentaux applicables au dépistage des cancers - Persistance d'une démarche de détection sur prescription individuelle - Acceptation et image du programme de dépistage organisé du cancer du sein - Efficacité, risques et bénéfices du dépistage - Egalité d'accès au dépistage - Place des professionnels de santé dans le programme - Information pour une meilleure compréhension du dépistage.

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Ce rapport présente une analyse dynamique de la mortalité par cancer en France au cours des vingt dernières années à partir des données les plus récentes

L’Institut national du cancer (INCa) a souhaité quantifier l’impact attendu de la vaccination contre les HPV pour les cohortes de jeunes filles vaccinées avec le vaccin nonavalent commercialisé depuis 2018 (Gardasil®9) et dans le contexte de la mise en place du dépistage organisé (DO) du cancer du col de l’utérus.

Ce travail propose donc une modélisation des impacts attendus, et plus particulièrement de l’augmentation de la couverture vaccinale en France, en matière de santé mais aussi de coûts qui lui seraient associés.

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L’Institut national du cancer (INCa) a souhaité quantifier l’impact attendu de la vaccination contre les HPV pour les cohortes de jeunes filles vaccinées avec le vaccin nonavalent commercialisé depuis 2018 (Gardasil®9) et dans le contexte de la mise en place du dépistage organisé (DO) du cancer du col de l’utérus.

Ce travail propose donc une modélisation des impacts attendus, et plus particulièrement de l’augmentation de la couverture vaccinale en France, en matière de santé mais aussi de coûts qui lui seraient associés.

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Exposition solaire et risque de cancers non cutanés. Vitamine D et risque de cancers. Statut en vitamine D de la population française. Cabines UV et production de vitamine D.

Key points - Method - Summary of activity data - Review of collaboration with the National Cancer Institute (NCI) - Review of collaboration with pharmaceutical companies - Conclusions and outlook.

Les points clés - Méthode - Synthèse des données d'activité - Bilan collaboration NCI - Bilan collaboration laboratoires pharmaceutiques - Conclusions et perspectives.

Analyse de l'offre d'essais cliniques en France en termes de pathologies cancéreuses, de type d'essais proposés et de sites d'investigation.

Élaboré à partir des données d’activité transmises par l’ensemble des structures soutenues, cet état des lieux qui détaille l’activité 2020 des consultations et des laboratoires, ainsi que les programmes de suivi multidisciplinaire des personnes prédisposées héréditairement au cancer (2019-2020), permet de dégager les points forts, les axes d’amélioration et les perspectives d’évolutions du dispositif national d’oncogénétique. Ce document s’adresse à l’ensemble des professionnels de santé intervenant ou pouvant intervenir dans le cadre de cette structuration et de ces programmes, ainsi qu’aux décideurs.

Élaborée à partir des données d’activité transmises par l’ensemble des structures soutenues, cette synthèse constitue un état des lieux détaillé de l’activité des consultations et des laboratoires en 2019.

Ce document s’adresse donc à l’ensemble des professionnels de santé intervenant ou pouvant intervenir dans le cadre de cette structuration et de ces programmes, ainsi qu’aux décideurs.

Élaborée à partir des données d’activité transmises par l’ensemble des structures soutenues, cette synthèse constitue un état des lieux détaillé de l’activité des consultations et des laboratoires en 2018, ainsi que des programmes de suivi multidisciplinaire des personnes prédisposées héréditairement au cancer (2017-2018), permettant de dégager les points forts, les axes d’amélioration et les perspectives d’évolutions du dispositif national d’oncogénétique.

Ce document s’adresse donc à l’ensemble des professionnels de santé intervenant ou pouvant intervenir dans le cadre de cette structuration et de ces programmes, ainsi qu’aux décideurs.

En France, le diagnostic de ces prédispositions est mis en oeuvre dans le cadre du dispositif national d'oncogénétique. Celui-ci s'organise autour de 148 sites de consultation répartis dans 104 villes sur l'ensemble du territoire. Il compose, par ailleurs, de 26 laboratoires en charge de la réalisation des tests génétiques prescrits par les consultations. Cette structuration, adossant des laboratoires aux consultations d'oncogénétique, a pour objectif d'identifier les personnes prédisposées héréditairement au cancer, qu'il s'agisse de personnes malades (cas index) ou de membres non malades de leur famille (apparentés).

Élaborée à partir des données d’activité transmises par l’ensemble des structures soutenues, cette synthèse constitue un état des lieux détaillé de l’activité 2017 des consultations et des laboratoires, permettant de dégager les points forts et les axes d’amélioration du dispositif national d’oncogénétique.

Face aux avancées de la recherche en cancérologie et aux coûts des nouveaux médicaments, une réflexion globale sur l'accès à l'innovation et la mise à disposition des nouveaux traitements, est engagée. Dans ce contexte, l'INCa en lien avec l'ANSM et la HAS, a mené une étude d'analyse comparative internationale pour définir et identifier l'innovation médicamenteuse en cancérologie ainsi que les procédés facilitant sa mise à disposition. Consulter les annexes par pays :

Annexe 1 Allemagne - Annexe 2 Australie - Annexe 3 Belgique - Annexe 4 Canada
Annexe 5 Espagne - Annexe 6 États Unis - Annexe 7 Union européenne
Annexe 8 Italie - Annexe 9 Royaume-Uni - Annexe 10 Suisse

Le premier Plan cancer a permis la mise en place à l’échelon régional des réseaux régionaux de cancérologie (RRC) et au niveau local des centres de coordination en cancérologie (3C), qui ont fortement contribué au développement de la coordination des acteurs de santé et à l’amélioration continue des pratiques professionnelles. En cohérence avec les orientations de la stratégie nationale de santé et les dispositifs portés par la loi de modernisation de notre système de santé, les évolutions des modes de prise en charge des cancers conduisent à interroger l’adéquation des missions et du positionnement des RRC et des 3C pour une plus grande efficience de l’offre proposée.

Les propositions faites par l'INCa dans ce document sont destinées à clarifier les missions et les échelons d’intervention des RRC et 3C et faire évoluer leurs périmètres d’actions et leur organisation, afin d’améliorer leur fonctionnement et la lisibilité pour les acteurs et la population dans une logique d’efficience.

Dans le cadre du Plan cancer 2014-2019, et plus particulièrement de son action 3.2, l’accompagnement de l’essor des traitements par anticancéreux oraux est un des chantiers prioritaires, avec pour objectifs de faire évoluer l’évolution de l’organisation de l’offre de soins et d’adapter les modes de financement. Afin de disposer d’une définition partagée du parcours de soins des patients traités par anticancéreux oraux et ce, dans une vision globale tant hospitalière que de soins primaires, le ministère en charge de la santé a souhaité mobiliser l’INCa via une saisine du Directeur général de l’offre de soins (n°084-15 du 29 juillet 2015).

Consulter les recommandations pour la pris en charge des effets indésirables liés aux chimiothérapies orales.

En réponse à la saisine DGOS 085-15 du 31 juillet 2015, l’INCa s’est appuyé sur une analyse bibliographique, la consultation d’un groupe d’experts et les contributions d’acteurs institutionnels et de terrain impliqués dans les soins oncologiques de support (SOS) ainsi que celle de l’AFSOS pour proposer un « panier-référentiel » du contenu de l’offre et de l’organisation des soins de support à garantir aux patients atteints de cancer et à leurs proches.

Face au développement de projets d’implantations de protonthérapie, le ministère en charge de la Santé a souhaité mobiliser l’INCa, via une saisine du Directeur général de l’offre de soins (2015). Cette saisine a été l'occasion pour l'INCa de préciser :

• L’état des lieux des capacités de traitement avec les équipements en place ;
• La part de traitements réalisés avec cette technique dans ses indications actuelles ;
• Les indications à venir chez l’enfant, le jeune adulte et l’adulte ;
• Les indications spécifiques devant faire l’objet de programmes de recherche ;
• Les biomarqueurs d’orientation vers la technologie protons (marqueurs de résistance ou de susceptibilité à développer des séquelles tardives) déjà identifiés ou devant faire l’objet de programmes de recherche associés).

A partir des données de 2013, ce rapport fait état de la situation démographique de trois spécialités médicales intervenant dans le traitement du cancer : anatomo-cytopathologie, oncologie médicale et radiothérapie, afin d’étudier leurs disparités territoriales. Le classement des régions repose sur 3 indicateurs : le volume d'activité, le vieillissement et le renouvellement des professionnels.

Place des urologues dans la prise en charge des patients atteints de cancer -  Etude réalisée à partir d'une enquête menée par l'Institut national du cancer, en collaboration avec l'Association française d'urologie et le Collège d'urologie.

Les cancers rares touchent moins de 3 personnes sur 100 000 chaque année, ou nécessitent une prise en charge très spécialisée. Ces cancers constituent une priorité, du fait des errances diagnostiques et/ou thérapeutiques qu'ils génèrent. Pour répondre aux enjeux posés par les spécificités des cancers rares, l'INCa a lancé plusieurs appels à projets depuis 2009 afin de structurer l'offre de soins pour ces patients. Cette structuration a pour objet de développer des réseaux collaboratifs entre centres experts nationaux et régionaux, avec les équipes intervenant dans les établissements autorisés et avec les associations de patients.

Résultats d'une enquête menée auprès de 908 malades pris en charge dans 53 établissements de santé autorisés pour le traiement du cancer.

Le Comité de suivi national a été mis en place en 2007 à la suite de la crise sanitaire liée à la sur-irradiation de patients. Il a eu pour double objectif de suivre les mesures d'urgence inscrites alors dans une feuille de route, et les nouveaux domaines d'action pour l'amélioration de la prise en charge des patients et l'évolution des pratiques (dispositif des autorisations, métiers, radio vigilance, qualité et sécurité, recherche et développement). Le rapport final du Comité fait le point sur l'ensemble des actions engagées dans ce cadre.