Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Décision n° 2024-52 portant prolongation du mandat de trois membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer

Expertise sanitaire

Date de signature : 01/07/2024

Date de mise en ligne : 08/07/2024

Décision n° 2024-14 du 17 avril 2024 portant labellisation du Réseau de recherche d’excellence sur les cancers de mauvais pronostic intitulé « Cure Oncogene Addicted Lung Cancer Adenocarcinoma (COALA) »

Labellisation organisme

Date de signature : 17/04/2024

Date de mise en ligne : 04/07/2024

Décision n° 2024-13 du 17 avril 2024 portant labellisation du Réseau de recherche d’excellence sur les cancers de mauvais pronostic intitulé « French Research network Against Pancreatic cancer (FRAP) »

Labellisation organisme

Date de signature : 17/04/2024

Date de mise en ligne : 04/07/2024

Décision n° 2024-51 du 1er juillet 2024 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte et pédiatrique intitulé : « CLIP² - développement précoce des médicaments Gustave Roussy »

Labellisation organisme

Date de signature : 01/07/2024

Date de mise en ligne : 04/07/2024

Décision n° 2024-50 du 1er juillet 2024 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte et pédiatrique intitulé : « CLIP² Institut Curie »

Labellisation organisme

Date de signature : 01/07/2024

Date de mise en ligne : 04/07/2024

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