Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Décision n° 2024-53 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Programme pilote de dépistage organisé des cancers du poumon"
Expertise sanitaire
Date de signature : 03/07/2024
Date de mise en ligne : 09/07/2024
Décision n° 2024-52 portant prolongation du mandat de trois membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 01/07/2024
Date de mise en ligne : 08/07/2024
Décision n° 2024-14 du 17 avril 2024 portant labellisation du Réseau de recherche d’excellence sur les cancers de mauvais pronostic intitulé « Cure Oncogene Addicted Lung Cancer Adenocarcinoma (COALA) »
Labellisation organisme
Date de signature : 17/04/2024
Date de mise en ligne : 04/07/2024
Décision n° 2024-13 du 17 avril 2024 portant labellisation du Réseau de recherche d’excellence sur les cancers de mauvais pronostic intitulé « French Research network Against Pancreatic cancer (FRAP) »
Labellisation organisme
Date de signature : 17/04/2024
Date de mise en ligne : 04/07/2024
Décision n° 2024-51 du 1er juillet 2024 portant labellisation d’un centre d’essais cliniques de phase précoce en cancérologie (CLIP²) adulte et pédiatrique intitulé : « CLIP² - développement précoce des médicaments Gustave Roussy »
Labellisation organisme
Date de signature : 01/07/2024
Date de mise en ligne : 04/07/2024
