Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Décision n° 2024-27 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "NETMESO"

Labellisation organisme

Date de signature : 04/07/2024

Date de mise en ligne : 12/07/2024

Décision n° 2024-26 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "MELACHONAT"

Labellisation organisme

Date de signature : 04/07/2024

Date de mise en ligne : 12/07/2024

Décision n° 2024-25 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "LYMPHOPATH-Toulouse"

Labellisation organisme

Date de signature : 04/07/2024

Date de mise en ligne : 12/07/2024

Décision n° 2024-25 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "LYMPHOPATH-Mondor"

Labellisation organisme

Date de signature : 04/07/2024

Date de mise en ligne : 12/07/2024

Décision n° 2024-24 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "K-VIROGREF"

Labellisation organisme

Date de signature : 04/07/2024

Date de mise en ligne : 12/07/2024

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