Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

193 document(s)

Philippe-Jean BOUSQUET - Décision n° 2018-38 du 18 décembre 2018 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 18/12/2018

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Héléna BORGES-PANINHO - Décision du 29 juin 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 27/06/2016

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Guy-Robert AULELEY - Décision n° 2020-03 du 10 mars 2020 portant délégation de signature du sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 10/03/2020

Date de mise en ligne : 07/12/2020