Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Guy DECARPENTRIE - Décision n° 2017-49 du 1er décembre 2017 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 01/12/2017

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Frédéric DE BELS - Décision du 29 juin 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 29/06/2016

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Déborah CVETOJEVIC - Décision n° 2018-39 du 18 décembre 2018 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 18/12/2018

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Emmanuel COLLIN - Décision n° 2018-25 du 4 juin 2018 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 04/06/2018

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Philippe-Jean BOUSQUET - Décision n° 2018-38 du 18 décembre 2018 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 18/12/2018

Date de mise en ligne : 08/12/2020