Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Délégation en l'absence de Thierry BRETON - Décision n° 2019-69 du 4 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 04/10/2019
Date de mise en ligne : 08/12/2020
Guy DECARPENTRIE - Décision n° 2017-49 du 1er décembre 2017 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 01/12/2017
Date de mise en ligne : 08/12/2020
Frédéric DE BELS - Décision du 29 juin 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 29/06/2016
Date de mise en ligne : 08/12/2020
Déborah CVETOJEVIC - Décision n° 2018-39 du 18 décembre 2018 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 18/12/2018
Date de mise en ligne : 08/12/2020
Emmanuel COLLIN - Décision n° 2018-25 du 4 juin 2018 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 04/06/2018
Date de mise en ligne : 08/12/2020
