Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Salwa EL ABBOUDI - Décision n° 2017-50 du 18 décembre 2017 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 18/12/2017

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Marianne DUPERRAY - Décision n° 2019-68 du 24 septembre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 24/09/2019

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Thomas DUBOIS - Décision n° 2017-52 du 20 décembre 2017 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 20/12/2017

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Alexandra DESEILLE - Décision n° 2017-23 du 1er mars 2017 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 01/03/2017

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Délégation en l'absence de Thierry BRETON - Décision n° 2019-69 du 4 octobre 2019 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 04/10/2019

Date de mise en ligne : 08/12/2020