Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Décision n°2020-10 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Guadeloupe »
Labellisation organisme
Date de signature : 17/12/2020
Date de mise en ligne : 31/12/2020
Décision n°2020-24 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Grand Est »
Labellisation organisme
Date de signature : 17/12/2020
Date de mise en ligne : 31/12/2020
Décision n°2020-17 du 17 décembre 2020 portant reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Normandie »
Labellisation organisme
Date de signature : 17/12/2020
Date de mise en ligne : 31/12/2020
Thierry BRETON - Décision du 29 juin 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 29/06/2016
Date de mise en ligne : 08/12/2020
Dimitri TATE - Décision du 29 juin 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 29/06/2016
Date de mise en ligne : 08/12/2020
