Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

193 document(s)

Dimitri TATE - Décision du 29 juin 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 29/06/2016

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Caroline RITZENTHALER - Décision n° 2017-36 du 7 septembre 2017 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 07/09/2017

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Sophie NEGELLEN - Décision du 22 juillet 2016 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 22/07/2016

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Jean-Baptiste MERIC - Décision n° 2019-43 du 1er juillet 2019 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 12/06/2019

Date de mise en ligne : 08/12/2020

Sophie LE RICOUSSE - Décision n° 2020-02 du 9 mars 2020 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 09/03/2020

Date de mise en ligne : 08/12/2020