Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Décision n°2020-08 du 15 dec. 2020 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitule ENDOCAN
Labellisation organisme
Date de signature : 15/12/2020
Date de mise en ligne : 15/01/2021
Décision n°2020-09 du 15 dec. 2020 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitule NET MESO
Labellisation organisme
Date de signature : 15/12/2020
Date de mise en ligne : 15/01/2021
Décision n°2020-14 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Réunion Mayotte »
Labellisation organisme
Date de signature : 17/12/2020
Date de mise en ligne : 31/12/2020
Décision n°2020-20 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Pays de la Loire »
Labellisation organisme
Date de signature : 17/12/2020
Date de mise en ligne : 31/12/2020
Décision n°2020-19 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « PACA-Corse »
Labellisation organisme
Date de signature : 17/12/2020
Date de mise en ligne : 31/12/2020