Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Décision n°2020-08 du 15 dec. 2020 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitule ENDOCAN

Labellisation organisme

Date de signature : 15/12/2020

Date de mise en ligne : 15/01/2021

Décision n°2020-09 du 15 dec. 2020 portant labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitule NET MESO

Labellisation organisme

Date de signature : 15/12/2020

Date de mise en ligne : 15/01/2021

Décision n°2020-14 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Réunion Mayotte »

Labellisation organisme

Date de signature : 17/12/2020

Date de mise en ligne : 31/12/2020

Décision n°2020-20 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « Pays de la Loire »

Labellisation organisme

Date de signature : 17/12/2020

Date de mise en ligne : 31/12/2020

Décision n°2020-19 du 17 décembre 2020 portant prolongation de reconnaissance du réseau régional de cancérologie de la région « PACA-Corse »

Labellisation organisme

Date de signature : 17/12/2020

Date de mise en ligne : 31/12/2020