Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Décision n°2024-56 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Alternatives et priorisation des patients dans un contexte de rupture de stock de peginterferon alfa-2a"
Expertise sanitaire
Date de signature : 22/07/2024
Date de mise en ligne : 09/08/2024
Décision n° 2024-19 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "CANCERVIH"
Labellisation organisme
Date de signature : 04/07/2024
Date de mise en ligne : 12/07/2024
Décision n° 2024-35 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "TTG"
Labellisation organisme
Date de signature : 04/07/2024
Date de mise en ligne : 12/07/2024
Décision n° 2024-34 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "TMRO - TMRG"
Labellisation organisme
Date de signature : 04/07/2024
Date de mise en ligne : 12/07/2024
Décision n° 2024-33 du 4 juillet 2024 portant prolongation de la labellisation d’un réseau national de référence pour cancers rares de l’adulte intitulé "RYTHMIC"
Labellisation organisme
Date de signature : 04/07/2024
Date de mise en ligne : 12/07/2024
