Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Label / Conduites à tenir en termes de préservation de la fertilité chez les hommes et femmes atteints d’un cancer

Expertise sanitaire

Date de signature : 16/03/2021

Date de mise en ligne : 30/03/2021

Décision n° 2021-05 du 19 mars 2021 portant nomination du déontologue

Autre

Date de signature : 19/03/2021

Date de mise en ligne : 29/03/2021

Frédéric DE BELS - Décision n° 2021-03 du 09 mars 2021 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 09/03/2021

Date de mise en ligne : 22/03/2021

Décision n° 2019-05 du 14 MARS 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Gustave Roussy de Villejuif

Désignation d’une personnalité scientifique

Date de signature : 14/03/2019

Date de mise en ligne : 09/02/2021

Décision n° 2018-37 du 28 NOVEMBRE 2018 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Institut Claudius Regaud

Désignation d’une personnalité scientifique

Date de signature : 28/11/2018

Date de mise en ligne : 09/02/2021