Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Trouver un document
Label / Conduites à tenir en termes de préservation de la fertilité chez les hommes et femmes atteints d’un cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 16/03/2021
Date de mise en ligne : 30/03/2021
Décision n° 2021-05 du 19 mars 2021 portant nomination du déontologue
Frédéric DE BELS - Décision n° 2021-03 du 09 mars 2021 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 09/03/2021
Date de mise en ligne : 22/03/2021
Décision n° 2019-05 du 14 MARS 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Gustave Roussy de Villejuif
Désignation d’une personnalité scientifique
Date de signature : 14/03/2019
Date de mise en ligne : 09/02/2021
Décision n° 2018-37 du 28 NOVEMBRE 2018 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Institut Claudius Regaud
Désignation d’une personnalité scientifique
Date de signature : 28/11/2018
Date de mise en ligne : 09/02/2021