Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

193 document(s)

Avis sur l’opportunité d’une recommandation temporaire d’utilisation (RTU) pour le médicament PEGASYS® dans la situation hors AMM d’un « traitement des syndromes myéloprolifératifs tels que la polyglobulie de vaquez, thrombocytémie essentielle et myélofibrose primitive » pour la population adulte

Expertise sanitaire

Date de signature : 16/03/2021

Date de mise en ligne : 30/03/2021

Label / Conduites à tenir en termes de préservation de la fertilité chez les hommes et femmes atteints d’un cancer

Expertise sanitaire

Date de signature : 16/03/2021

Date de mise en ligne : 30/03/2021

Décision n° 2021-05 du 19 mars 2021 portant nomination du déontologue

Autre

Date de signature : 19/03/2021

Date de mise en ligne : 29/03/2021

Frédéric DE BELS - Décision n° 2021-03 du 09 mars 2021 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 09/03/2021

Date de mise en ligne : 22/03/2021

Décision n° 2019-05 du 14 MARS 2019 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Gustave Roussy de Villejuif

Désignation d’une personnalité scientifique

Date de signature : 14/03/2019

Date de mise en ligne : 09/02/2021