Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Décision n° 2021-16 du 6 septembre 2021 portant nomination de membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/09/2021
Date de mise en ligne : 14/09/2021
Décision n° 2021-15 du 6 septembre 2021 portant nomination de membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/09/2021
Date de mise en ligne : 14/09/2021
Décision n° 2021-14 du 6 septembre 2021 adoptant le processus d’élaboration des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/09/2021
Date de mise en ligne : 14/09/2021
Décision n°2021-06 en date du 06/05/2021 portant labellisation d’une recommandation nationale de bonnes pratiques cliniques en cancérologie intitulée : « préservation de la santé sexuelle et cancers »
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/05/2021
Date de mise en ligne : 31/05/2021
Avis sur l’opportunité d’une recommandation temporaire d’utilisation (RTU) pour le médicament PEGASYS® dans la situation hors AMM d’un « traitement des syndromes myéloprolifératifs tels que la polyglobulie de vaquez, thrombocytémie essentielle et myélofibrose primitive » pour la population adulte
Expertise sanitaire
Date de signature : 16/03/2021
Date de mise en ligne : 30/03/2021
