Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Décision n° 2021-25 du 22 novembre 2021 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Oscar Lambret à Lille

Désignation d’une personnalité scientifique

Date de signature : 23/11/2021

Date de mise en ligne : 30/11/2021

Maxime PUTTON - Décision n° 2021-24 du 9 novembre 2021 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 09/11/2021

Date de mise en ligne : 19/11/2021

Décision n°2021-22 en date du 14 octobre 2021 portant désignation des membres du Comité scientifique et éthique de la plateforme de données en cancérologie

Autre

Date de signature : 14/10/2021

Date de mise en ligne : 04/11/2021

Décision n° 2021-17 du 28 septembre 2021 adoptant le règlement intérieur de la commission des expertises de l’Institut national du cancer

Expertise sanitaire

Date de signature : 06/09/2021

Date de mise en ligne : 04/10/2021

Décision n° 2021-20 du 06 septembre 2021 portant désignation d’administrateurs de l’Institut national du cancer au sein de l’association Filière intelligence artificielle et cancer (FIAC)

Autre

Date de signature : 06/09/2021

Date de mise en ligne : 14/09/2021