Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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193 document(s)
Décision n° 2021-20 du 06 septembre 2021 portant désignation d’administrateurs de l’Institut national du cancer au sein de l’association Filière intelligence artificielle et cancer (FIAC)
Décision n° 2021-16 du 6 septembre 2021 portant nomination de membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/09/2021
Date de mise en ligne : 14/09/2021
Décision n° 2021-15 du 6 septembre 2021 portant nomination de membres de la commission des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/09/2021
Date de mise en ligne : 14/09/2021
Décision n° 2021-14 du 6 septembre 2021 adoptant le processus d’élaboration des expertises sanitaires au sein de l’Institut national du cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/09/2021
Date de mise en ligne : 14/09/2021
Décision n°2021-06 en date du 06/05/2021 portant labellisation d’une recommandation nationale de bonnes pratiques cliniques en cancérologie intitulée : « préservation de la santé sexuelle et cancers »
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/05/2021
Date de mise en ligne : 31/05/2021
