Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Trouver un document
Décision n° 2021 -27 du 22 novembre 2021 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Centre Henri Becquerel à Rouen
Désignation d’une personnalité scientifique
Date de signature : 23/11/2021
Date de mise en ligne : 30/11/2021
Décision n° 2021-25 du 22 novembre 2021 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Oscar Lambret à Lille
Désignation d’une personnalité scientifique
Date de signature : 23/11/2021
Date de mise en ligne : 30/11/2021
Maxime PUTTON - Décision n° 2021-24 du 9 novembre 2021 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 09/11/2021
Date de mise en ligne : 19/11/2021
Décision n°2021-22 en date du 14 octobre 2021 portant désignation des membres du Comité scientifique et éthique de la plateforme de données en cancérologie
Décision n° 2021-17 du 28 septembre 2021 adoptant le règlement intérieur de la commission des expertises de l’Institut national du cancer
Expertise sanitaire
Date de signature : 06/09/2021
Date de mise en ligne : 04/10/2021
