Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Décision n° 2022-02 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Bourgogne-Franche-Comté

Labellisation organisme

Date de signature : 03/02/2022

Date de mise en ligne : 06/04/2022

Décision n° 2022-01 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Auvergne-Rhône-Alpes

Labellisation organisme

Date de signature : 03/02/2022

Date de mise en ligne : 06/04/2022

Aude MONFA - Décision n° 2022-24 du 8 mars 2022 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 08/03/2022

Date de mise en ligne : 22/03/2022

Décision n° 2021 -26 du 22 novembre 2021 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Institut Claudius Regaud à Toulouse

Désignation d’une personnalité scientifique

Date de signature : 23/11/2021

Date de mise en ligne : 30/11/2021

Décision n° 2021 -27 du 22 novembre 2021 portant désignation d’une personnalité scientifique au sein du conseil d’administration du centre de lutte contre le cancer Centre Henri Becquerel à Rouen

Désignation d’une personnalité scientifique

Date de signature : 23/11/2021

Date de mise en ligne : 30/11/2021