Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Trouver un document
Décision n° 2022-08 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Hauts-de-France
Labellisation organisme
Date de signature : 03/02/2022
Date de mise en ligne : 06/04/2022
Décision n° 2022-07 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Guyane
Labellisation organisme
Date de signature : 03/02/2022
Date de mise en ligne : 06/04/2022
Décision n° 2022-06 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Guadeloupe
Labellisation organisme
Date de signature : 03/02/2022
Date de mise en ligne : 06/04/2022
Décision n° 2022-05 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Grand Est
Labellisation organisme
Date de signature : 03/02/2022
Date de mise en ligne : 06/04/2022
Décision n° 2022-04 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Centre-Val de Loire
Labellisation organisme
Date de signature : 03/02/2022
Date de mise en ligne : 06/04/2022
