Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Décision n°2022-23 en date du 28 mars 2022 portant désignation des membres du Conseil stratégique de la plateforme de données en cancérologie

Autre

Date de signature : 28/03/2022

Date de mise en ligne : 14/04/2022

Décision n° 2022-016 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région la Réunion

Labellisation organisme

Date de signature : 03/02/2022

Date de mise en ligne : 06/04/2022

Décision n° 2022-15 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer des régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse

Labellisation organisme

Date de signature : 03/02/2022

Date de mise en ligne : 06/04/2022

Décision n° 2022-14 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Pays de la Loire

Labellisation organisme

Date de signature : 03/02/2022

Date de mise en ligne : 06/04/2022

Décision n° 2022-13 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Occitanie

Labellisation organisme

Date de signature : 03/02/2022

Date de mise en ligne : 06/04/2022