Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Charlotte MARCHAND - Décision n° 2022-49 du 05 décembre 2022 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 05/12/2022
Date de mise en ligne : 12/12/2022
Décision N° 2022-30 portant désignation des membres du Comité Scientifique et Ethique de la Plateforme de Données en Cancérologie.
Désignation d’une personnalité scientifique
Date de signature : 12/07/2022
Date de mise en ligne : 20/07/2022
Guy-Robert AULELEY - Décision n° 2022-29 du 27 juin 2022 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 27/06/2022
Date de mise en ligne : 06/07/2022
Décision n° 2022-27 du 9 juin 2022 remplaçant la décision du 18 janvier 2017 fixant la liste des emplois et des instances de l’Institut national du cancer concernés par le dispositif instauré par la loi N°2011-2012 du 29 décembre 2011
Décision n° 2022-28 du 3 Juin 2022 portant labellisation du centre régional de coordination des dépistages des cancers de Nouvelle Aquitaine
Labellisation organisme
Date de signature : 03/06/2022
Date de mise en ligne : 21/06/2022
