Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
Trouver un document
193 document(s)
Décision n° 2022-28 du 3 Juin 2022 portant labellisation du centre régional de coordination des dépistages des cancers de Nouvelle Aquitaine
Labellisation organisme
Date de signature : 03/06/2022
Date de mise en ligne : 21/06/2022
Décision n°2022-23 en date du 28 mars 2022 portant désignation des membres du Conseil stratégique de la plateforme de données en cancérologie
Décision n° 2022-016 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région la Réunion
Labellisation organisme
Date de signature : 03/02/2022
Date de mise en ligne : 06/04/2022
Décision n° 2022-15 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer des régions Provence-Alpes-Côte d’Azur et Corse
Labellisation organisme
Date de signature : 03/02/2022
Date de mise en ligne : 06/04/2022
Décision n° 2022-14 du 3 février 2022 portant labellisation du Dispositif spécifique régional du cancer de la région Pays de la Loire
Labellisation organisme
Date de signature : 03/02/2022
Date de mise en ligne : 06/04/2022
