Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Bruno QUESNEL - Décision n° 2022-45 du 16022023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 16/02/2023
Date de mise en ligne : 28/02/2023
Décision n° 2023-05 du 8 février 2023 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic en neurologie « GLIOREC »
Labellisation organisme
Date de signature : 08/02/2023
Date de mise en ligne : 22/02/2023
Décision n° 2023-04 du 8 février 2023 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic gynécologiques et mammaires « FEM-NET »
Labellisation organisme
Date de signature : 08/02/2023
Date de mise en ligne : 22/02/2023
Décision n° 2022-53 du 19 décembre 2022 portant désignation des membres du comité de démocratie sanitaire
Décision N° 2022-50 portant désignation des membres du Comité Scientifique et Ethique de la Plateforme de Données en Cancérologie
Désignation d’une personnalité scientifique
Date de signature : 16/12/2022
Date de mise en ligne : 26/12/2022
