Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

193 document(s)

Décision n° 2023-06 du 14 février 2023 portant labellisation d’un Site de recherche intégrée sur le cancer intitulé « SIRIC Curie »

Labellisation organisme

Date de signature : 14/02/2023

Date de mise en ligne : 20/03/2023

Bruno QUESNEL - Décision n° 2022-45 du 16022023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 16/02/2023

Date de mise en ligne : 28/02/2023

Décision n° 2023-05 du 8 février 2023 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic en neurologie « GLIOREC »

Labellisation organisme

Date de signature : 08/02/2023

Date de mise en ligne : 22/02/2023

Décision n° 2023-04 du 8 février 2023 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic gynécologiques et mammaires « FEM-NET »

Labellisation organisme

Date de signature : 08/02/2023

Date de mise en ligne : 22/02/2023

Décision n° 2022-53 du 19 décembre 2022 portant désignation des membres du comité de démocratie sanitaire

Autre

Date de signature : 19/12/2022

Date de mise en ligne : 09/01/2023