Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

193 document(s)

Décision n°2023-16 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Leucémie lymphoïde chronique - du diagnostic au suivi"

Expertise sanitaire

Date de signature : 05/06/2023

Date de mise en ligne : 07/06/2023

Décision n° 2023-24 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Grand Sud-Ouest

Labellisation organisme

Date de signature : 18/04/2023

Date de mise en ligne : 16/05/2023

Décision n° 2023-23 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Île-de-France

Labellisation organisme

Date de signature : 18/04/2023

Date de mise en ligne : 16/05/2023

Décision n° 2023-22 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Grand-Ouest

Labellisation organisme

Date de signature : 18/04/2023

Date de mise en ligne : 16/05/2023

Décision n° 2023-21 du 18 avril 2023 portant labellisation du Cancéropôle Lyon-Auvergne-Rhône-Alpes

Labellisation organisme

Date de signature : 18/04/2023

Date de mise en ligne : 16/05/2023