Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Décision n°2023 - 32 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée « La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie - champ d'application, organisation et déroulement »
Expertise sanitaire
Date de signature : 04/09/2023
Date de mise en ligne : 15/09/2023
Décision n°2023-34 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée « Patients atteints d’un mélanome cutané ou muqueux indication des tests moléculaires en vue de la prescription de traitements de précision »
Expertise sanitaire
Date de signature : 11/09/2023
Date de mise en ligne : 15/09/2023
Décision n°2023-31 du 4 juillet 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Mesures de prévention et de gestion de la toxicité rénale induite par le méthotrexate haute-dose"
Expertise sanitaire
Date de signature : 04/07/2023
Date de mise en ligne : 05/07/2023
Marianne DUPERRAY - Décision n° 2023-30 du 20 avril 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 20/04/2023
Date de mise en ligne : 15/06/2023
Alexandra DESEILLE - Décision n° 2023-30 du 20 avril 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 20/04/2023
Date de mise en ligne : 15/06/2023
