Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Alexandra DESEILLE - Décision n° 2023-30 du 20 avril 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 20/04/2023
Date de mise en ligne : 15/06/2023
Thierry BRETON - Décision n° 2023-30 du 20 avril 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 20/04/2023
Date de mise en ligne : 12/06/2023
Décision n°2023-28 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Prévention et gestion des effets indésirables des hormonothérapies dans le traitement adjuvant des cancers du sein"
Expertise sanitaire
Date de signature : 05/06/2023
Date de mise en ligne : 09/06/2023
Décision n°2023-14 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Organisation interrégionale de recours en oncologie pédiatrique / Organisation et missions"
Expertise sanitaire
Date de signature : 05/06/2023
Date de mise en ligne : 08/06/2023
Décision n°2023-15 du 05 juin 2023 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "le suivi à long terme des adultes guéris d'un cancer durant l'enfance, l'adolescence ou la période de jeunes adultes - Etats des lieux et principes d'organisation"
Expertise sanitaire
Date de signature : 05/06/2023
Date de mise en ligne : 08/06/2023
