Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Caroline DREUILLET - Décision n°2023-37 du 07 septembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 07/09/2023

Date de mise en ligne : 21/09/2023

Catherine BACHELOT-FACCENDINI - Décision n°2023-36 du 07 septembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 07/09/2023

Date de mise en ligne : 21/09/2023

Anne DUVIARD - Décision n°2023-38 du 07 septembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 07/09/2023

Date de mise en ligne : 21/09/2023

Claude LINASSIER - Décision n°2023- 2023-35 du 07 septembre 2023 portant délégation de signature au sein de l'Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 07/09/2023

Date de mise en ligne : 21/09/2023

Décision n°2023 - 33 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée « Cancers de la thyroïde du diagnostic au suivi »

Expertise sanitaire

Date de signature : 28/08/2023

Date de mise en ligne : 15/09/2023