Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Décision n° 2023-41 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « Paris Kids Cancer »

Labellisation organisme

Date de signature : 27/11/2023

Date de mise en ligne : 28/12/2023

Décision n° 2023-43 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « EN-HOPE SMART4CBT »

Labellisation organisme

Date de signature : 27/11/2023

Date de mise en ligne : 28/12/2023

Décision n°2023 - 44 portant adoption de l’expertise sanitaire intitulée "Alternatives au traitement par vindésine et priorisation des patients dans un contexte de pénurie d’eldisine®"

Expertise sanitaire

Date de signature : 08/12/2023

Date de mise en ligne : 21/12/2023

Frédéric BERRE - Décision n° 2023- 46 du 11 décembre 2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 11/12/2023

Date de mise en ligne : 21/12/2023

Philippe JAUR - Décision n° 2023- 40 du 10/10/2023 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 10/10/2023

Date de mise en ligne : 16/10/2023