Le registre des actes administratifs

Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.

197 document(s)

Claire MORGAND - Décision n° 2024-15 du 4 avril 2024 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer

Délégation de signature

Date de signature : 04/04/2024

Date de mise en ligne : 12/04/2024

Décision 2024-07 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée : "Traitements systémiques des cancers du sein localisés de sous-type histologique RE+/HER2- / Question clinique : Chimiothérapie néoadjuvante : indications, population cible et thérapeutique"

Expertise sanitaire

Date de signature : 18/03/2024

Date de mise en ligne : 19/03/2024

Décision 2024-06 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée : "Recommandations de bonnes pratiques : Traitements systémiques des cancers du sein localisés de sous-type histologique triple négatif – Cancers de stade I : chirurgie vs chimiothérapie néoadjuvante"

Expertise sanitaire

Date de signature : 18/03/2024

Date de mise en ligne : 19/03/2024

Décision n° 2023-47 portant adoption de l'expertise sanitaire révisée intitulée "La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie - champ d'application, organisation et déroulement"

Expertise sanitaire

Date de signature : 21/12/2023

Date de mise en ligne : 08/01/2024

Décision n° 2023-42 du 27 novembre 2023 portant labellisation du centre de recherche intégrée d’excellence en cancérologie pédiatrique intitulé « South-ROCK »

Labellisation organisme

Date de signature : 27/11/2023

Date de mise en ligne : 28/12/2023