Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Décision n° 2024-12 du 8 avril 2024 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic thoraciques « RECAP »
Labellisation organisme
Date de signature : 18/04/2024
Date de mise en ligne : 12/04/2024
Claire MORGAND - Décision n° 2024-15 du 4 avril 2024 portant délégation de signature au sein de l’Institut national du cancer
Délégation de signature
Date de signature : 04/04/2024
Date de mise en ligne : 12/04/2024
Décision 2024-07 portant adoption de la recommandation de bonne pratique intitulée : "Traitements systémiques des cancers du sein localisés de sous-type histologique RE+/HER2- / Question clinique : Chimiothérapie néoadjuvante : indications, population cible et thérapeutique"
Expertise sanitaire
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 19/03/2024
Décision 2024-06 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée : "Recommandations de bonnes pratiques : Traitements systémiques des cancers du sein localisés de sous-type histologique triple négatif – Cancers de stade I : chirurgie vs chimiothérapie néoadjuvante"
Expertise sanitaire
Date de signature : 18/03/2024
Date de mise en ligne : 19/03/2024
Décision n° 2023-47 portant adoption de l'expertise sanitaire révisée intitulée "La réunion de concertation pluridisciplinaire en cancérologie - champ d'application, organisation et déroulement"
Expertise sanitaire
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 08/01/2024
