Le registre des actes administratifs
Les actes administratifs de l’Institut national du cancer sont publiés au présent registre des actes administratifs.
Ils sont consultables par type d’actes et par date de signature ou par date de publication.
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Décision n°2024-10 en date du 8 avril 204 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Proposition de cahier des charges : organisation formalisée relative aux relations entre les établissements autorisés aux traitements médicamenteux systémiques du cancer et les établissements dits associés"
Expertise sanitaire
Date de signature : 08/04/2024
Date de mise en ligne : 29/04/2024
Décision n°2024-09 en date du 8 avril 2024 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Centres de coordination en cancérologie : organisation et missions"
Expertise sanitaire
Date de signature : 08/04/2024
Date de mise en ligne : 29/04/2024
Décision n°2024-08 en date du 8 avril 2024 portant adoption de l'expertise sanitaire intitulée "Unités de coordination en oncogériatrie : organisation et missions"
Expertise sanitaire
Date de signature : 08/04/2024
Date de mise en ligne : 29/04/2024
Décision n° 2024-18 du 19 mars 2024 portant nomination du déontologue Camille Goasguen
Décision n° 2024-12 du 8 avril 2024 portant labellisation du réseau d'excellence clinique pour lutter contre les cancers de mauvais pronostic thoraciques « RECAP »
Labellisation organisme
Date de signature : 18/04/2024
Date de mise en ligne : 12/04/2024
